Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.

Éditeur du site

MaïEthic

Entrepreneur individuel

SIREN : 909 911 687

SIRET : 909 911 687 00012

N° TVA intracommunautaire : FR67909911687

Activité : Autres enseignements (8559B)

Date de création : 01 février 2022

Adresse : 25 Avenue Aristide Briand, 67100 Strasbourg

Téléphone : 06 66 53 30 67

E-mail : contact@maiethic.fr

Responsable de la publication : Zouina Bouchama

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd

61 Lordou Vironos Street

6023 Larnaca

Chypre

Site web : https://www.hostinger.fr

Conception et développement

Conception UX/UI, identité visuelle et développement du site réalisés par :

Graphiba

Site web : https://www.graphiba.fr

E-mail : contact@graphiba.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site MaïEthic (textes, images, illustrations, logo, identité visuelle, structure, éléments graphiques et contenus téléchargeables) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite.

Responsabilité

MaïEthic s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, les informations diffusées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer à tout moment.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises.